Soutenez les Conservatoires par vos dons ou legs
Le Fonds de dotation des Conservatoires d’espaces naturels reçoit et gère les biens qui lui sont cédés dans un objectif d’intérêt général : protéger le patrimoine naturel et la biodiversité.
Vous souhaitez donner un site naturel au Conservatoire en en gardant l’usufruit pour une période déterminée ? Ou bien léguer un bien immobilier dont la valorisation soutiendra l’action des Conservatoires ? Ces deux cas de figures et bien d’autres (legs ou donation d’un terrain ou d’une oeuvre d’art par exemple) sont désormais possibles grâce au Fonds de dotation des Conservatoires d’espaces naturels créé en juillet 2011.
Le Fonds de dotation est une personne morale de droit privé qui peut recevoir et gérér les biens de valeur mobilière ou immobilière qui lui sont cédés, et ceci dans un objectif d’intérêt général. Il permet aux donateurs de bénéficier du régime du mécénat, soit une réduction de l’impôt sur le revenu de 66 % du montant du don, dans la limite de 20 % du revenu imposable. Alors, parlez-en à votre notaire !
Pour en savoir plus
Télécharger la brochure du Fonds de dotation des Conservatoires d’espaces naturels
Contacter le délégué général du Fonds de dotation
